Marque enregistrée - Marque en vigueur

AD-VENTA ONBOARD HYDROGEN SPECIALIST
AD-VENTA, SAS

Numéro de dépôt :
4307358
Date de dépôt :
14/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2026
AD-VENTA ONBOARD HYDROGEN SPECIALIST de AD-VENTA

Présentation de la marque AD-VENTA ONBOARD HYDROGEN SPECIALIST

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AD-VENTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AD-VENTA ONBOARD HYDROGEN SPECIALIST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AD-VENTA domicilié(e) 190 Allée de Bourgogne - 26300 - BOURG DE PEAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 832 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AD-VENTA, M. Jean-Luc MUSSOT domicilié(e) 190 ALLEE DE BOURGOGNE - 26300 - BOURG DE PEAGE - France.

La marque AD-VENTA ONBOARD HYDROGEN SPECIALIST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AD-VENTA ONBOARD HYDROGEN SPECIALIST arrivera à expiration en date du 14 octobre 2026.

AD-VENTA a également déposé les autres marques suivantes : SimplHy , HyLoop , VentHy , HMS Hydrogen Management System , FittHy , SmartHy


AD-VENTA, SAS - 190 Allée de Bourgogne - 26300 - BOURG DE PEAGE - France - SIREN 484832050


AD-VENTA, M. Jean-Luc MUSSOT - 190 ALLEE DE BOURGOGNE - 26300 - BOURG DE PEAGE - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Inscription le 19 juin 2018 - Changement d'adresse n°726188 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-19

Appareils de mesure, de vérification et de contrôle de pression, appareils de diagnostic non à usage médical, équipement de traitement de données, logiciels programmés ;

Tête de réservoir de gaz avec un détendeur intégré, détendeurs de gaz comprimé, soupapes de sécurité pour détendeurs de gaz, accessoires de régulation et de sécurité pour le gaz ;

Études de projets d'ingénierie et techniques, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, essais de matériaux et de produits, ingénierie des gaz, développement d'équipements industriels, équipements industriels pour les gaz ; .